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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE
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JEAN BERTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BERTEAU
LA COMPAGNIE RHODANIENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99820933
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/11/2009

Présentation de la marque JEAN BERTEAU

Déposée le 3 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEAN BERTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) CASTILLON-DU-GARD, 30210 REMOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque JEAN BERTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BERTEAU est expirée depuis le 3 novembre 2009.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois , UN DEMI SIECLE D'EXIGENCE


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, société anonyme - CASTILLON-DU-GARD, 30210 REMOULINS - France - SIREN 690200910


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).